Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CHATEAU CLOQUET
Numéro de dépôt :
1573115
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/12/1999
Présentation de la marque VIEUX CHATEAU CLOQUET
Déposée le 11 décembre 1989 par monsieur Pierre BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU CLOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX CHATEAU CLOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU CLOQUET est expirée depuis le 11 décembre 1999.
Pierre BOYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28